Une affaire juridique en Suisse - résolue pacifiquement.

La protection du droit d'auteur d'une œuvre originale est très importante en Suisse. Le développement économique de la Suisse, pays pauvre en ressources naturelles, repose sur le droit à la protection des inventions, des dessins et modèles et des œuvres individuelles. L'esprit créatif est avant tout à l'aise dans les atelierset les petites et moyennes entreprises.

En automne 2016, un accord a été conclu devant le tribunal de commerce d'Aarau (Argovie, Suisse) entre la société EchoSoundSculpture GmbH et PANArt Hangbau AG.

L'entreprise argovienne a fabriqué et vendu des handpans (répliques de la sculpture sonore originale Hang Sound Sculpture) dont la forme extérieure était trop proche de celle des sculptures Hang et Gubal Sound Sculpture de PANArt.

Poursuites judiciaires

Comme l`entreprise dirigée par Ezahn Bueraheng avait un peu trop hardiment copié les instruments de PANArt, PANArt a attiré l'attention de l'entreprise sur la situation du droit d'auteur en Suisse. Puisque, malgré notre intervention, le désir de copier n'a pas été réduit, PANArt a intenté une poursuite pour violation du droit d'auteur.

Transaction judiciaire

Il y a eu un règlement, une transaction judiciare préalable au procès entre les deux parties: Les handpans d'EchoSoundSculpture GmbH doivent différer clairement des instruments de PANArt, de sorte que la confusion ne soit plus possible. Les dômes dans les champs de tonalité doivent prendre une forme différente, tout comme le champ de tonalité central, ce que l'on appelle le "ding". Le trou de résonance peut conserver les mesures de l'original, mais doit se trouver à l'extérieur du centre du côté dit Gu. Troisièmement, EchoSoundSculpture GmbH doit indiquer sur son site web qu'elle s'est inspirée des créations de PANArt.

Les handpans produits par EchoSoundSculpture depuis lors peuvent maintenant être clairement distinguées des œuvres de PANArt.

Effets du règlement sur d'autres fabricants

Le règlement a incité un autre fabricant suisse de handpans (Soma Sound Sculptures) à modifier son design de manière à ce qu'il se distingue nettement du produit PANArt.

Il convient de mentionner ici que les handpans importés de l'étranger sont également soumis au droit d'auteur.

Droits à l'étranger

La situation du droit d'auteur à l'étranger est plutôt faible. Dans la Communauté européenne, en revanche, il existe une bonne protection des dessins ou modèles. L'expérience des litiges en dehors de l'Europe (Pantheon Steel USA et Harmonicart Colombie) a incité PANArt à être prudent avec ses ressources et à regarder vers l'avenir: Work in Progress.

Depuis des années, PANArt fabrique des instruments en composite Pang ici à Berne. Beaucoup d'énergie, de dévouement et de dépenses financières ont été consacrés à leur développement. PANArt recommande aux constructeurs de handpans de se renseigner auprès des gens compétents. La frustration est grande lorsque des créations originales apparaissent sous une forme banale sur le marché de masse dès le lendemain. Les tuners de PANArt sont heureux qu'une coexistence respectueuse des constructeurs d’instruments soit devenue possible, du moins dans le voisinage immédiat.

Février 2019

L'équipe PANArt