Pourquoi revendiquons-nous le droit d'auteur sur le hang ?

Le groupe qui se désigne sous le nom de « HCU Handpan Community United », sous la direction de Ralf Van den Bor, vient de lancer une nouvelle campagne de dons. Sous le titre « The Handpan may become ILLEGAL », elle alimente la crainte que notre revendication du droit d'auteur sur le hang menace la liberté « de centaines de fabricants et de musiciens dans le monde entier ». De plus, cela donne l'impression qu'un handpan doit nécessairement ressembler exactement au hang, c'est-à-dire avoir une forme de base lenticulée, un dôme central, un trou de résonance opposé et des champs sonores disposés en cercle.

Ces affirmations sont erronées à trois égards et sont en outre trompeuses.

Premièrement, le jugement rendu le 2 juillet 2024 par le tribunal de commerce du canton de Berne – sollicité, soit dit en passant, par les fabricants et les distributeurs de handpans (!) – a simplement confirmé (même si ce n'est pas encore en dernière instance) que la conception du hang est déjà protégée par le droit d'auteur (lien vers le jugement sur le droit d'auteur...). La protection du droit d'auteur sur le hang n'est donc pas nouvelle, mais existe depuis la création du hang.

Deuxièmement, les instruments qui ressemblent au hang et sont appelés handpans ne sont pas illégaux. Et ce, même si, à notre avis, tous les handpans contestés dans la procédure bernoise empiètent sur le domaine de protection du droit d'auteur du hang. Seuls les actes interdits par la loi sur le droit d'auteur, à savoir la fabrication et la distribution commerciales, sont illégaux. Il a toujours été légal de jouer d'un handpan et cela restera toujours légal. Il en va de même pour la fabrication à des fins privées. En conséquence, nous ne faisons valoir le droit d'auteur que pour les fabricants et les distributeurs commerciaux de handpans qui tirent profit du commerce des contrefaçons et de la bonne foi de nombreux joueurs.

Troisièmement, mis à part le désir subjectif de posséder un instrument qui ressemble au hang, il n'y a aucune raison objective pour qu'un handpan ressemble au hang. Cela a été confirmé par le tribunal de Berne sur la base de trois expertises (dont l'une, nota bene, avait été soumise par les distributeurs et fabricants de handpans). Nous l'avons également démontré à l'aide de plusieurs instruments de conception différente, qui sont équivalents au hang en termes de jouabilité et de sonorité.

Le fait est que nous ne revendiquons pas le droit d'auteur sur le hang depuis aujourd'hui. Au contraire, dans le cadre de nos possibilités en tant que petite entreprise familiale, nous avons clairement fait savoir à tous les acteurs du secteur, dès l'apparition des premières contrefaçons il y a environ dix ans, que nous ne tolérerions pas la simple reproduction de notre sculpture sonore. À l'inverse, nous avons toujours encouragé la conception d'instruments originaux, qui méritent à leur tour d'être protégés par le droit d'auteur. Car outre la protection de la personnalité des auteurs, le droit d'auteur vise également à encourager la créativité.

Quelle est la suite ? Si les initiateurs de la procédure à Berne persistent, une deuxième audience aura lieu fin janvier 2026. Le tribunal décidera alors dans quelle mesure nos droits d'auteur sont violés par les handpans litigieux. Ensuite, le Tribunal fédéral suisse statuera en dernière instance, selon toute vraisemblance.

Nous ne revendiquons pas les droits d'auteur sur le hang afin de détruire les handpans, et encore moins pour dissuader les gens d'acheter ou de jouer des handpans. Nous revendiquons le droit d'auteur sur le hang uniquement pour mettre un terme à la fabrication et à la commercialisation éhontées de contrefaçons et à l'industrialisation qui en découle de cette forme créée ici à Berne.



Felix Rohner et Sabina Schärer