C’est avec une grande joie que nous prenons con­nais­sance du récent rejet par le Tri­bunal fédéral suisse du recours con­tre le juge­ment de la Cour suprême de Berne de l’au­tomne 2024.

Les musi­cothérapeutes Christo­pher Baron et Diet­mar Elsler ont mis sur papi­er leurs longues expéri­ences et leurs approches thérapeu­tiques pas­sion­nantes avec le Hang Balu. La lec­ture en vaut la peine. Pour en savoir plus, cliquez ici.

Nous notons avec sat­is­fac­tion que le 4 décem­bre 2024, une nou­velle con­fir­ma­tion du droit d’au­teur sur le Hang est par­v­enue à PANArt en prove­nance de Col­mar, France. Elle né con­cerne pas seule­ment la France, mais aus­si l’I­tal­ie, l’Alle­magne, les Pays-Bas, l’Es­pagne et l’Ir­lande. En out­ré, le juge­ment donne des indi­ca­tions sur les pla­giats sus­cep­ti­bles de vio­l­er les droits de l’au­teur, Sabi­na Schär­er et Felix Rohner.

In the wake of the lat­est HCU-newslet­ter, we feel com­pelled to con­tribute a few clar­i­fy­ing sen­tences to the dis­cus­sion about the Bernese judge­ment, which impres­sive­ly con­firmed the copy­right pro­tec­tion of the Hang for Switzer­land, Ger­many and the Netherlands.

The Euro­pean Union Intel­lec­tu­al Prop­er­ty Office (EUIPO) has made its decision. 

Le 2 juil­let 2024, la Cour suprême du can­ton de Berne a ren­du la déci­sion tant atten­due dans la procé­dure engagée par 25 fab­ri­cants et vendeurs de hand­pans (“deman­deurs”) en octo­bre 2020. La Cour, dans sa déci­sion détail­lée de 95 pages, a estimé que le HANG, dans toutes ses ver­sions, et tel qu’il­lus­tré dans le cro­quis ci-dessous, est pro­tégé par le droit d’au­teur en ver­tu du droit suisse, du droit alle­mand et du droit néerlandais.

Demande l’an­nu­la­tion de la mar­que HANG : PANArt fera échouer cette attaque.

The Com­mer­cial Court of the Can­ton of Bern had sched­uled the main hear­ing for two days, and it indeed last­ed that long – unusu­al­ly long for a court hear­ing in Switzer­land. The court­room was filled to capacity.

Après que la par­tie plaig­nante a déposé sa réplique en mai, nous avons déposé notre duplique en sep­tem­bre. L’échange d’écri­t­ures est ain­si clô­turé et le Tri­bunal de com­merce de Berne nous con­vo­quera pour l’au­di­ence prin­ci­pale, prob­a­ble­ment début 2023. Nous espérons donc que le juge­ment sur la ques­tion de savoir si le HANG est pro­tégé par le droit d’au­teur sera ren­du dans un an.

What is the issue?
An attempt­ed expla­na­tion.

By Felix Rohn­er, PANArt

Le Hang®, créé par Sabi­na Schär­er et Felix Rohn­er en 2000, pro­duit et dis­tribué par PANArt Hang­bau AG, Berne, Suisse, est pro­tégé par le droit d’auteur.

Pourquoi est-ce ain­si? Qu’est-ce que cela sig­ni­fie? Nous souhaitons y répon­dre par le biais de ques­tions qui nous sont fréquem­ment posées par des four­nisseurs de hand­pans et autres per­son­nes intéressées par le sujet.

L’énorme impor­tance économique de la pro­priété intel­lectuelle pour notre société et la néces­sité d’une pro­tec­tion juridique effi­cace des inno­va­tions et des investisse­ments dans la tech­nolo­gie et la cul­ture sont désor­mais reconnues.